Sport Canada Lignes directrices des contributions Programme de soutien au sport Composante des organismes nationaux de sport

2010-2011

 

Table des matières

  • 1. Programme de soutien au Sport
    • 1.1 Objectifs
    • 1.2 Résultats
    • 1.3 Admissibilité

  • 2. Programme de soutien au Sport – Composante des organismes nationaux de Sport
    • 2.1 Admissibilité
    • 2.2 Évaluation
    • 2.3 Financement pluriannuel
    • 2.4 Dépenses
    • 2.5 Blocs de contribution
      • 2.5.1 Fonds à l'intention des ons administrant des programmes pour les athlètes ayant un handicap
      • 2.5.2 Blocs de contribution de base
      • 2.5.3 Blocs de contribution non essentiels (protégés)
    • 2.6 Processus de présentation des demandes
    • 2.7 Présentation de rapports
    • 2.8 Cadre de responsabilité pour les organismes nationaux de Sport
    • 2.9 Dates limites pour présenter les demandes

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