Vérification de la conformité des bénéficiaires des accords de contribution du Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010 à Vancouver
Table des matières
Sommaire- 1. Introduction
- 2. Objectifs
- 3. Portée
- 4. Approche et méthodologie
- 5. Observations et recommandations
- 5.1 Les fonds versés au COVAN en vertu des accords de contribution ont été utilisés aux fins prévues, et les dépenses engagées sont déclarées dans les rapports appropriés, liés aux projets et admissibles pour le financement du ministère du Patrimoine canadien.
- 5.2 Le COVAN a respecté les modalités des accords de contribution, y compris les exigences de production de rapports.
- 5.1 Les fonds versés au COVAN en vertu des accords de contribution ont été utilisés aux fins prévues, et les dépenses engagées sont déclarées dans les rapports appropriés, liés aux projets et admissibles pour le financement du ministère du Patrimoine canadien.
Annexe A – Critères de vérification
Annexe B-1 : Sommaire des montants déclarés et vérifiés du Programme d’aménagement des sites (Projet d’immobilisations)
Annexe C-1 : Explication des montants non vérifiés du Programme d’aménagement des sites (Projet d’immobilisations)
Annexe D-1 : Explication des ajustements après vérification pour le Programme d’aménagement des sites (Projet d’immobilisations)
Annexe B-2 : Sommaire des montants déclarés et vérifiés du Projet paralympique
Annexe C-2 : Explication des reclassifications et des ajustements après vérification pour le Projet paralympique
Annexe B-3 : Sommaire des montants déclarés et vérifiés du Projet de signalisation bilingue
Annexe C-3 : Explication des ajustements après vérification pour le Projet de signalisation bilingue
Annexe B-4 : Sommaire des montants déclarés et vérifiés du Projet des relais des flammes olympique et paralympique
Annexe C-4 : Explication des ajustements après vérification pour le Projet des relais des flammes olympique et paralympique
Annexe B-5 : Sommaire des montants déclarés et vérifiés du Projet de la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques d’hiver
Annexe C-5 : Explication des montants non vérifiés du Projet de la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques d’hiver
Annexe D-5 : Explication des ajustements après vérification pour le Projet de la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques d’hiver
Annexe B-6 : Sommaire des montants déclarés et vérifiés du Projet des cérémonies de remise des médailles
Annexe C-6 : Explication des ajustements après vérification pour le Projet des cérémonies de remise des médailles
Annexe B-7 : Sommaire des montants déclarés et vérifiés du Projet CODE Canada
Annexe C-7 : Explication des ajustements après vérifications pour le Projet CODE Canada
Réalisé par le Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l’évaluation
Direction des services de vérification et d’assurance
Octobre 2010
Cette publication est disponible sur demande en médias substituts.
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2010.
No de catalogue : CH4-147/1-2010F-PDF