Vérification de la conformité des bénéficiaires effectuée auprès du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver : programme d'aménagement des sites des Jeux d'hiver de 2010

Table des matières

• Sommaire

• 1. Introduction et contexte
  • 1.1 Autorisation du projet
  • 1.2 Contexte
  
  

• 2. Objectifs

• 3. Portée

• 4. Approche et méthodologie

• 5. Observations
  • 5.1 Les fonds versés au COVAN ont été utilisés aux fins prévues
  • 5.2 Respect des exigences de production de rapports et de toutes les autres modalités des accords de contribution
  • 5.3 Recommandations de la vérification antérieure
  
  

• Annexe A – Critères de vérification

• Annexe B – 1 Sommaire des montants demandés et des montants vérifiés pour 2006-2007

• Annexe B – 2 Sommaire des montants demandés et des montants vérifiés pour 2007-2008

• Annexe B – 3 Sommaire des montants demandés et des montants vérifiés pour 2008-2009

• Annexe C – Ajustements possible suite à la vérification

  
  

Réalisé par le Bureau du dirigeant principal de la vérification et l'évaluation
Direction des services d'évaluation
Février 2010

Cette publication est disponible sur demande en médias substituts.

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2010.
No de cat. : CH4-147/2010F-PDF
ISBN : 978-1-100-94500-2