Table des matières

• 1. Programme de soutien au sport
  • 1.1 Objectifs
  • 1.2 Résultats
  • 1.3 Admissibilité
    
    
• 2. Programme de soutien au Sport - Composante des organismes de services multisports (OSM)
  • 2.1 Admissibilité
  • 2.2 Évaluation
  • 2.3 Financement pluriannuel
  • 2.4 Dépenses
  • 2.5 Blocs de contribution
    • 2.5.1 Blocs de contribution de base
    • 2.5.2 Blocs de contribution non essentiels (protégés)
  • 2.6 Processus de présentation des demandes
  • 2.7 Présentation de rapports
  • 2.8 Reddition de comptes
  • 2.9 Dates limites pour présenter les demandes
    
    
• 3. Politiques et modalités de financement
  • 3.1 Politiques relatives au financement
    • 3.1.1 Reconnaissance du soutien du gouvernement fédéral
    • 3.1.2 Langues officielles
    • 3.1.3 Politique sur la commandite par les compagnies de tabac
    • 3.1.4 Sport sans dopage
    • 3.1.5 Règlement extrajudiciaire des différends
  • 3.2 Modalités de financement
    • 3.2.1 Déplacements, repas et hébergement
    • 3.2.2 Accord de contribution
    • 3.2.3 Ententes avec des tiers
    • 3.2.4 Cumul maximal et contributions en nature
    • 3.2.5 Admissibilité des dépenses
    • 3.2.6 Dépenses payées d'avance
    • 3.2.7 Remboursement des fonds non dépensés
    • 3.2.8 Vérifications
    • 3.2.9 Evaluations
    • 3.2.10 Obligation d'informer le public
    • 3.2.11 Documentation
    • 3.2.12 Diligence raisonnable

[ Table des matières ]