Le Fonds du Canada pour les magazines (FCM)

Aide à l'expansion des maisons d'édition de magazines

Guide du demandeur 2007-2008

Table des Matières

1re partie

Objectifs du programme, critères d'admissibilité et exigences relatives au financement

1. Le Fonds du Canada pour les magazines
   
   
   • 1.1 Objectifs
     
     
2. Aide à l'expansion des maisons d'édition de magazines (AEMEM)
   
   
   • 2.1 Objectifs
     
     
3. Critères d'admissibilité
   
   
   • 3.1 Éditeurs admissibles
   • 3.2 Magazines admissibles
   • 3.3 Publication non admissibles
     • 3.3 1 Échelles
       1. Échelle applicable aux journaux
       2. Échelle applicable aux bulletins
          
   
   
4. Projets
   
   
   • 4.1 Projets admissibles et résultats prévus
     • 4.1.1 Types de projets admissibles
     • 4.1.2 Résultats prévus
     • 4.1.3 Dépenses admissibles
     • 4.1.4 Dépenses non admissibles
     • 4.1.5 Contributions en nature
       
       
   • 4.2 Niveaux de contribution de l'examen
   • 4.3 Évaluation des projets
     
   
   
5. Demande à plus d'un volet du FCM
   
   
6. Responsabilisation
   
   
   • 6.1 Accord de contribution
   • 6.2 Modes de paiement
     • 6.2.1 Paiement anticipés
     • 6.2.2 Remboursement des dépenses
   • 6.3 Exigences de présentation de rapports
   
   
   
7. Clauses du ministère du Patrimoine canadien
   
   
   • 7.1 Mention de reconnaissance
   • 7.2 Pouvoirs discrétionnaires et décisions de la ministre
   • 7.3 Vérification des projets
     
     • 7.3.1 Vérifications financières
     • 7.3.2 Vérifications de la diffusion
   • 7.4 Évaluation du FCM
   • 7.5 Études
   • 7.6 Loi sur l'accès à l'information
   • 7.7 Information publique
     

2e partie

Présentation de la demande

1. Échéance
   
   
2. Instructions relatives à la demande
   
   
   1. Avant de remplir le formulaire et de préparer les documents requis
   2. Établissement de la demande
   3. Avant de transmettre la demande
   4. Pour obtenir de l'aide
   5. Notre adresse
      
      
3. Établissement de la demande
   
   
   1. Formulaire de demande du FCM - AEMEM
   2. Information sur le projet
   3. Autres documents à l'appui
      • 1. Numéro de magazine
        • 1.1 Numéros réguliers et numéros spéciaux
        • 1.2 Numéroos annotés du magazine
        • 1.3 Exemplaire du numéro le plus récent
      • 2. États financiers de la maison d'édition
      • 3. Information sur la diffusion
   
   

3e partie

1. Définitions

[ Table des matières ]