La couronne canadienne - Un aperçu

La monarchie dans l'histoire du Canada

Armoiries de la France royaliste

La Couronne a d'abord été instaurée au Canada par les rois de France au XVIe siècle. À titre de province du royaume de France, la Nouvelle-France était administrée par un gouverneur - le représentant personnel du roi - qui dirigeait la colonie au nom du Souverain. Au fil des années, des gouverneurs, entre autres Samuel de Champlain, Frontenac et Vaudreuil, ont été étroitement associés à l'exploration et à la colonisation du Canada.

Le Conseil souverain sous l'ancien régime
(peinture de Charles Huot)

À cette époque, les monarques dirigeaient les affaires de l'État et, par l'intermédiaire de gouverneurs, celles de leurs territoires d'outre-mer. Dans tous les sens du terme, la Couronne régnait et gérait la vie quotidienne de ses sujets. Elle tirait cette autorité de la théorie du droit divin qui, selon la tradition, conférait au Souverain un ensemble de droits, de pouvoirs et de privilèges quasi absolus. C'est avec le Traité de Paris de 1763 que cessent d'exister ces prérogatives du dernier monarque absolu à avoir régné sur le Canada, le roi Louis XV.

Le roi Édouard 1^er d'Angleterre, qui a régné de 1272 à 1307, fut un réformateur qui a rassemblé un grand nombre de personnes et a insisté sur le rôle du Parlement et de la common law. Le premier Statut de Westminster (1275) a codifié de nombreuses lois qui provenaient de la Magna Carta (Grande Charte). Le « parlement modèle » d'Édouard réunissait des représentants de toutes les couches de la société (barons, membres du clergé, chevaliers, gens du peuple) et c'est sur ce modèle que s'est construit le Parlement anglais à Westminster.

Vers la fin du XVIII^e et au début du XIX^e siècle, les institutions monarchiques canadiennes continuaient à exercer une fonction prépondérante au sein de l'appareil gouvernemental du Canada. Au lendemain de la Révolution américaine, des milliers de sujets fidèles à la Couronne se sont réfugiés en Amérique du Nord britannique, contribuant ainsi à consolider les liens entre la Couronne et le peuple. Puis, des gouverneurs britanniques, tels James Murray, sir Guy Carleton (Lord Dorchester) et le comte d'Elgin, ont marqué l'évolution démocratique de la monarchie canadienne tout en jouant un rôle déterminant dans l'édification de notre pays.

À la même époque, les monarques commençaient à faire appel à des conseillers pour les appuyer dans l'exercice de leurs fonctions en tant que Souverains. À partir de l'accession en 1714 du roi George I^er au trône de Grande-Bretagne, les Souverains ont permis à ces conseillers, qui étaient souvent des politiciens élus, de gouverner à leur place - la reine Anne, qui a régné de 1702 à 1714, fut le dernier monarque à présider véritablement le Cabinet, c'est-à-dire les ministres britanniques de la Couronne. Cela était lié à la campagne pour un « gouvernement responsable » qui visait à rendre les conseillers du roi (les « ministres ») responsables devant les représentants élus par le peuple. Dans les provinces de l'Amérique du Nord britannique, les gouvernements ont donc eu à répondre devant des assemblées législatives élues. Ce régime selon lequel le corps exécutif d'un gouvernement élu remplit les fonctions et exerce les pouvoirs du monarque s'appelle un système de « gouvernement responsable » au sein d'une monarchie constitutionnelle.

Le roi Louis IX, qui a régné en France de 1226 à 1270
Le roi Louis IX, qui a
régné en France de 1226
à 1270, rendait justice à
ses sujets avec l'aide de
conseillers qui assuraient
la justesse de ses
jugements. Ces
conseillers ont été les
précurseurs du
parlement de Paris qui
devait donner un
caractère officiel aux
décisions, sous la forme
du Code civil (le droit
commun qui renferme
toutes les dispositions de
base régissant la vie en
société) tel qu'il est
appliqué en France et en
Nouvelle-France.

Le premier gouvernement responsable dans un territoire outre-mer de l'Empire britannique a été instauré en 1848 en Nouvelle-Écosse et au Canada-Uni puis, au cours des sept années suivantes, dans l'Île-du-Prince-Édouard en 1851, au Nouveau-Brunswick en 1854 et enfin, à Terre-Neuve en 1855.

Les provinces qui se sont unies pour former le Dominion du Canada en 1867 jouissaient déjà d'une longue association ininterrompue avec la Couronne. Bien que les pouvoirs du Souverain se soient modifiés au fur et à mesure que le Canada s'approchait de sa pleine autonomie, les liens historiques qui unissaient la Couronne et le peuple demeuraient toujours aussi puissants. Le regretté sénateur Eugene Forsey, éminent spécialiste en matière constitutionnelle, a déjà fait observer dans l'un de ses nombreux ouvrages que le Canada n'a jamais connu d'autre forme de gouvernement que la monarchie.

J'admire le système politique canadien et ses institutions. Sous la Couronne, un régime très bien adapté à la réalité du pays s'est développé au fil des siècles. D'une grande valeur, notre régime politique nous permet de nous affirmer en tant que peuple libre et uni, bien que réparti sur un vaste territoire et marqué par une grande diversité culturelle.

Le gouverneur général
Jules Léger
Charlottetown, Î.-P.-É.
1975

Réunis à Québec en 1864, les dirigeants politiques en place, appelés les Pères de la Confédération, ont déclaré d'une voix unanime que le nouveau pays demeurerait une monarchie constitutionnelle. Ce régime n'a pas été imposé au Canada. Au contraire, les Pères de la Confédération ont reconnu l'importance de la fonction monarchique pour rapprocher les provinces et unifier le pays. Réuni non pas par décret, mais par un consensus obtenu par des moyens pacifiques, le nouveau pays était le résultat d'un processus politique et social qui avait évolué au fil des siècles, depuis les origines des parlements dans la Grande Charte d'Angleterre (1215) et dans les appels à la justice royale de saint Louis - Louis IX, roi de France. En insistant pour maintenir la monarchie constitutionnelle au Canada, les Pères de la Confédération perpétuèrent une longue et fière tradition, celle de préserver une institution fort pertinente et précieuse, dont les origines remontent à l'aube de notre pays.

Les Pères de la Confédération à la Conférence de Québec de 1864
(peinture de Robert Harris)

La démocratie parlementaire et le gouvernement responsable sous l'égide de la Couronne sont devenus des valeurs consacrées au sein du nouvel appareil fédéral de 1867. Par le fait même, le gouvernement du Canada relèverait encore de l'autorité de la Reine, qui continuerait de « régner » à titre de chef de l'État. Ses ministres, avec à leur tête le premier ministre, devraient désormais rendre des comptes au peuple par le biais d'une assemblée élue - la Chambre des communes - et gouverner au nom de Sa Majesté la reine Victoria.

La monarchie constitutionnelle symbolisait la préservation des principes démocratiques élaborés au fil des ans. Cela n'a empêché d'aucune façon la Couronne d'évoluer depuis 1867 pour devenir une institution purement canadienne - une monarchie durable au cœur de la démocratie parlementaire d'une nouvelle fédération.

Armoiries de la Ville de Québec, inspirées d'une proposition du comte de Frontenac au ministre des Colonies, en octobre 1673, mais jamais accordées par les autorités françaises. Deux cent quatre-vingt-quinze ans plus tard (1988), ces armoiries ont été les premières reconnues par la toute nouvelle Autorité héraldique du Canada.

En tant que reine du Canada, j'ai eu le privilège de m'adresser à vous à de nombreuses occasions depuis ma première visite, en 1951. Ce faisant, je me suis efforcée d'exprimer l'admiration et l'optimisme que je ressens pour ce pays et sa population diversifiée. Vos liens durables avec la Couronne témoignent non seulement de votre respect pour le patrimoine, mais aussi pour les principes de paix, d'ordre et de bon gouvernement proclamés par les Pères de la onfédération, qui ont imaginé ce pays et ont travaillé avec tant d'ardeur pour en faire une réalité. Les bâtisseurs de la nation nous ont légué ces principes, et nous devons nous en souvenir alors que nous nous employons à assurer un avenir meilleur à la population de ce grand pays.

La reine Elizabeth II
Edmonton, Alberta
Mai 2005

L'Acte de l'Amérique du Nord
britannique, 1867
(Loi constitutionnelle de 1867)

La monarchie constitutionnelle d'aujourd'hui au Canada

Sa Majesté la reine Elizabeth II souhaite la bienvenue à d'anciens combattants canadiens et à de jeunes Canadiens à la cérémonie de célébration du 90e anniversaire de la bataille de la Crête de Vimy. La crête de Vimy, France. Le 9 avril 2007.

Un demi-siècle après la Confédération, à la bataille de la Crête de Vimy en 1917, le Canada a acquis un sentiment durable et vrai d'être un pays et il a œuvré activement à obtenir la reconnaissance de son autonomie, à la fois sur les scènes nationale et internationale. En se fondant sur les résolutions adoptées lors des Conférences impériales de 1926 et de 1930, le Canada et d'autres Dominions de l'Empire britannique d'alors cherchèrent à obtenir du Royaume-Uni la reconnaissance officielle de leur autonomie. Les efforts allaient se concrétiser dans l'octroi d'un statut législatif égal pour tous les Dominions souverains. Une loi du Parlement britannique, le Statut de Westminster, 1931, affirmait l'autonomie du Canada et des autres pays de l'Empire, tels que l'Australie et la Nouvelle-Zélande. De plus, il reconnaissait l'indépendance presque totale des Royaumes laquelle existait en principe depuis la Première Guerre mondiale et le Traité de Versailles qui en a résulté. En plus de constituer un jalon véritablement significatif dans notre évolution comme pays indépendant, le Statut de Westminster, 1931, peut être vu comme le fondement ou la charte du Commonwealth actuel. Qui plus est, avec l'adoption de cette loi, la Couronne du Canada est devenue une réalité intrinsèquement canadienne.

Son Excellence
Michaëlle Jean,
gouverneure générale
du Canada, célèbre la
Journée nationale des
Autochtones avec des
résidants de Fort
Simpson, Territoires
du Nord-Ouest.
Le 21 juin 2006.

En décembre 1931, le Statut de Westminster a permis de définir clairement les rapports entre le Royaume-Uni et ses anciennes colonies en reconnaissant une indépendance judiciaire complète et une autonomie législative aux Royaumes - pays ayant reconnu la Souveraine comme leur chef d'État. Le Canada est ainsi devenu un membre autonome et à part entière de ce qui était à l'époque l'Empire - le Commonwealth que l'on connaît aujourd'hui - avec la Couronne comme lien mutuel.

Son Honneur Pierre Duchesne, lieutenant-gouverneur du Québec (centre), est félicité après sa
prestation de serment à titre de
vingt-huitième
lieutenant-gouverneur de la
province depuis la Confédération,
ville de Québec, Québec.
Le 7 juin 2007.

À la mort du roi George VI en février 1952, sa fille, la princesse Elizabeth, lui a immédiatement succédé sur le trône. Lors de la cérémonie du Couronnement qui eut lieu l'année suivante, Sa Majesté a été proclamée Reine du Canada dans les termes suivants : « Par la grâce de Dieu, Reine du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, chef du Commonwealth, défenseur de la foi ». Cette proclamation rappelait que la position de la monarque nouvellement couronnée en tant que Reine du Canada est totalement indépendante de celle qu'elle exerce en tant que Reine du Royaume-Uni et de ses autres royaumes du Commonwealth.

Proclamation Royale

Depuis sa première visite au Canada en 1951, avant son accession au trône, la reine Elizabeth a rendu de fréquentes visites à toutes les régions du pays. Elle suit de près l'évolution des affaires du Canada et les grandes questions d'intérêt national. Sa Majesté et les autres membres de sa famille sont venus souvent au Canada. Ils connaissent bien l'affection profonde et respectueuse qui lie les Canadiens et les Canadiennes à leur Souveraine, un lien renforcé par leur admiration pour son extraordinaire sens du devoir, lequel constitue la marque de son engagement personnel à poursuivre son rôle et semble si évident dans la façon dont elle remplit ce dernier.

Signature de la Reine

Sa Majesté la reine Elizabeth II, Reine du
Canada, signe la Loi constitutionnelle de 1982
sur la Colline du Parlement. Ottawa, Ontario.
Le 17 avril 1982.

Comme sa résidence principale se trouve au Royaume-Uni, la Reine ne peut pas être constamment au Canada. C'est pourquoi ses représentants - le gouverneur général (au fédéral) et les lieutenants-gouverneurs (dans les provinces) - sont nommés et s'acquittent en son nom de la plupart de ses fonctions et responsabilités. Ce point est abordé plus loin dans le présent ouvrage. En représentant la nature véritable du Canada contemporain, ces onze personnes mettent en relief non seulement la richesse sociale et culturelle du pays, mais également la spécificité de la Couronne du Canada.

... l'un des atouts les plus puissants et les plus appréciables de la Couronne, c'est la stabilité et la continuité qu'elle peut représenter entre le passé et le présent. Ma mère a déjà dit que ce pays était comme un « second chez-soi » pour la reine du Canada. esdames et Messieurs, six décennies plus tard, c'est encore vrai... et je suis heureuse d'être de retour. Et que Dieu bénisse le Canada.

La reine Elizabeth II
Regina, Saskatchewan
Mai 2005

Bien que la monarchie constitutionnelle ne fasse pas toujours les manchettes, la Couronne ne demeure pas moins une composante fondamentale de notre régime politique. Elle veille tranquillement à la continuité et à la stabilité de nos institutions politiques. Pour la plupart des gens au pays, le terme « monarchie » évoque surtout une visite de la Reine ou d'un membre de sa famille, la lecture du Discours du Trône par le gouverneur général, une visite du lieutenant-gouverneur ou encore la remise d'une distinction honorifique ou d'un prix à une personne méritante. Cette présence manifeste de la monarchie est très importante. Elle nous rappelle les valeurs dont la Couronne et ses représentants sont de vivants symboles, nos libertés individuelles et collectives, notre exercice de la démocratie. De plus, comme nous le verrons plus loin, la Couronne doit exercer chaque jour de hautes fonctions et de graves responsabilités.

Le 15 février 1965, à la suite d'une proclamation royale signée par Sa Majesté la Reine, le drapeau unifolié rouge et blanc du Canada était hissé pour la première fois sur la Colline du Parlement, à Ottawa. Des milliers de Canadiens ont été témoins de ce moment historique, notamment le représentant de la Reine à l'échelon fédéral (le gouverneur général Georges P. Vanier), son premier ministre canadien (le très honorable Lester B. Pearson) et le chef de la loyale opposition de Sa Majesté (le très honorable John Diefenbaker).

Images des drapeaux, 1. La croix de Saint-Georges; 2. Fleur de lis; 3. Drapeau de l'Union royale; 4. Drapeau de l'Union royale; 5. Le Red Ensign canadien; 6. Le drapeau national du Canada
1. La croix de Saint-Georges - le drapeau de l'Angleterrre du XVe siècle porté par Jean Cabot (1497)
2. Fleur de lis - variante de ce drapeau de la France royaliste porté par Jacques Cartier (1534) et utilisé jusqu'en 1763
3. Drapeau de l'Union royale - le drapeau des colonies de l'Amérique du Nord britannique (1763 à 1800)
4. Drapeau de l'Union royale - le drapeau des colonies de l'Amérique du Nord britannique, orné de la croix de Saint-Patrice (après 1800); en décembre 1964, le Parlement du Canada approuva que l'on continue de l'utiliser comme symbole de l'appartenance du Canada au Commonwealth et de son allégeance à la Couronne
5. Le Red Ensign canadien - il y a eu diverses variantes de ce drapeau depuis 1870, mais ce modèle a été créé et approuvé en 1924. Il a été remplacé par le drapeau national en 1965
6. Le drapeau national du Canada - entré en vigueur le 15 février 1965 suite à une proclamation de la reine Elizabeth II

Aucune région au pays n'a connu une forme de gouvernement épublicain. S'il devenait une république, le Canada marquerait une nette rupture avec son passé. Notre monarchie - tant britannique, anglo-française et historique - est au coeur de nos traditions. Elle est bien une composante essentielle, et non un élément étranger, de notre nation.

Eugene Forsey
Freedom and Order

La reine Elizabeth II à l'Université de la Colombie-Britannique
La reine Elizabeth II à
l'Université de la Colombie-
Britannique dans le cadre
de la visite du jubilé de la
Reine.Vancouver,
Colombie-Britannique.
Octobre 2002.

La toute dernière étape de l'accession du Canada à sa pleine identité souveraine a été le rapatriement symbolique de la Constitution de 1867 depuis le Parlement du Royaume-Uni. Cet événement a été marqué par la signature d'une proclamation royale de Sa Majesté, la Reine du Canada, lors d'une cérémonie officielle sur la colline du Parlement le 17 avril 1982. Loin de diminuer le pouvoir de la Couronne, ce rapatriement de la Constitution a réaffirmé l'importance de la monarchie constitutionnelle. En effet, aux termes de la nouvelle formule d'amendement de la Constitution, toute modification à la charge de la Reine, du gouverneur général ou des lieutenants-gouverneurs doit obtenir l'assentiment du Parlement du Canada et celui de chacune des dix assemblées législatives.

Alors que les Canadiens et les Canadiennes entrent dans le XXIe
siècle avec confiance et fierté, certains pourraient croire que la monarchie est une institution désuète, qui n'a plus sa place dans une société comme la nôtre, moderne et axée sur la haute technologie. Qu'ils se détrompent. Outre les cérémonies qui jalonnent la vie collective dans tous les pays, la Couronne du Canada s'accompagne toujours de pouvoirs essentiels à la défense de nos institutions démocratiques. Dans le prochain chapitre, nous examinerons la façon dont fonctionnent les théories politiques ainsi que les aspects pratiques entourant la monarchie constitutionnelle au Canada.

Sa Majesté la reine Elizabeth II remet une plaque de pierre à l'Université des Premières nations du Canada. Regina, Saskatchewan.
Le 17 mai 2005.

Cette pierre provient des terres du château Balmoral dans le haut-pays de l'Écosse - un lieu que chérissait mon arrière-arrière-grand-mère, la reine Victoria. Cette pierre symbolise le fondement des droits des Premières nations qui sont reflétés dans les traités signésavec Sa Majesté sous son règne. Portant le monogramme de la reine Victoria ainsi que le mien, cette pierre est présentée à l'Université des Premières nations du Canada dans l'espoir qu'elle servira à rappeler la relation spéciale qui existe ente la souveraine et tous les peuples des Premières nations

La reine Elizabeth II
Regina, Saskatchewan
Le 17 mai 2005

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